Le point sur les techniques de marquage et d’identification des biens culturels.
Une parade contre le vol ?

Bien que parmi les plus cambriolés de France et d’Europe, les châteaux, vieilles demeures et manoirs français ne sont que très rarement assurés. C’est ce qu’un sondage, réalisé par le courtier Gras Savoye en février 2005 auprès de 3 000 propriétaires privés de patrimoine historique français, vient de confirmer. Cette absence de protection chagrine les assureurs ainsi que les forces de police et de gendarmerie chargées de lutter contre le vol et le recel de biens culturels français. Chaque année, entre 6 000 et 7 000 vols d’œuvres et d’objets d’art sont commis sur le territoire français. Les biens volés ne sont que très rarement récupérés par leurs propriétaires, faute de preuve irréfutable – à commencer par la détention d’une photographie de l’œuvre ou de l’objet d’art disparu. Ainsi, en 2005, les musées suisses victimes de Stéphane Breitwieser en 1995 commençaient à peine à récupérer leurs biens, après les avoir dûment identifiés. La réticence des propriétaires à inventorier leur patrimoine est encore trop grande. Assurer ses objets d’art, ses antiquités ou ses collections a un coût relativement élevé. Afin de pallier cette attitude, dangereuse pour le patrimoine français, certaines entreprises proposent une alternative à l’assurance : il s’agit du marquage. Il existe différents procédés de marquage des biens culturels. Mais si un objet est unique, le recours au marquage est superflu. La prise de photographies et la description de l’objet sont suffisantes à son identification. Le marquage s’impose en présence de multiples (bronzes, pièces de porcelaine…). Le marché des entreprises apparaît comme florissant, mais, après examen des situations financières des unes et des autres, il s’avère que bien des sociétés ont dû mettre la clé sous la porte, faute de clients. Les techniques de marquage sont très variées. L’objectif est la discrétion pour éviter que les malfaiteurs ne se débarrassent du marquage. La puce RFID permet le traçage à distance. Plus petite qu’un grain de riz, elle contient une grande capacité de mémoire et s’avère détectable jusqu’à 3 m. Elle ne nécessite aucune alimentation et a une durée de vie très longue. Les détecteurs existant sur le marché ont été normalisés et la puce RFID d’une entreprise peut être reconnue par le détecteur d’une société concurrente. D’autres initiatives sont en cours : la technologie GPS ouvre certaines portes, mais les referme aussitôt. La distance de lecture d’une puce RFID est courte et ne pourra être améliorée. En effet, celle-ci ne dispose d’aucune source d’énergie. Or, le GPS nécessite la présence de batteries : la condition de discrétion du marquage et celle du respect de l’intégrité des biens ne sont ainsi pas respectées. Les procédés de marquage sont-ils compatibles avec les méthodes utilisées par la police ? Il s’agit du problème majeur. Les services spécialisés chargés de la répression du trafic de biens culturels volés envisagent avec prudence toute collaboration avec une entreprise privée, laquelle est considérée tout au plus comme un témoin. Par ailleurs, en cas de vol, les délais pour intervenir sont très courts. De plus, l’entreprise qui détient les informations nécessaires pour identifier le ou les biens sera peut-être fermée ! Le particulier est donc invité à conserver un double des informations concernant son patrimoine culturel. D’un point de vue strictement juridique, la tenue de fichiers par les entreprises privées doit respecter un encadrement particulier (consentement de la personne, accès sécurisé…). Les particuliers sont le plus souvent tenus de verser des cotisations afin de voir leurs informations sauvegardées dans lesdites bases de données. Les résultats de l’étude de la sous-commission Bady relative aux procédés de marquage seront connus courant 2006. On peut cependant avancer que la sous-commission s’inquiétait principalement de la pérennité des procédés existants (puce, encres diverses), du respect de l’intégrité des biens culturels ainsi que du coût du marquage. En tout état de cause, le propriétaire de biens culturels, avant d’envisager un quelconque recours à une entreprise de marquage, peut très bien entreprendre de les photographier (en suivant les conseils prodigués par l’Office central de lutte contre le trafic de biens culturels (interieur.gouv.fr) et de les décrire au plus près, en s’attardant sur les détails, les imperfections connues de lui seul. Ses informations seront précieusement conservées et transmises aux services de police ou de gendarmerie compétents lors du dépôt de plainte.