Catalogues raisonnés, certificats d’experts ou reconnaissance des ayants droit

Les sources de lauthenticité .Avant toute opération d’achat ou de vente d’un objet d’art, il est essentiel d’en attester l’authenticité avec certitude. À cet effet, différents types de documents peuvent être produits. Aussi, les certificats d’authenticité d’experts ou les factures de sociétés de ventes ne sont pas les seuls documents à avoir une valeur sur le marché. Il existe, pour certains artistes et certains objets, d’autres moyens confirmant ou non l’authenticité d’un bien. Le catalogue raisonné d’un artiste est un ouvrage réalisé par un spécialiste – conservateur, universitaire, érudit, héritier d’artiste ou expert –, qui a vocation à reproduire l’ensemble des œuvres de l’artiste concerné. Le sérieux du travail de recherches fait que la présence d’une œuvre dans un catalogue raisonné est la plupart du temps un gage d’authenticité. Les certificats d’introduction dans un catalogue raisonné ne sont pas forcément des “certificats d’authenticité”, mais ont souvent valeur équivalente aux yeux du marché. En effet, un catalogue raisonné ou un tome complémentaire met parfois des années à être rédigé. Afin de confirmer que l’œuvre figurera dans le futur ouvrage, le rédacteur fournit au propriétaire un document qui certifie que l’œuvre y sera bien mentionnée – et donc reconnue comme authentique par le marché. L’intervention des conservateurs de musée est plus anecdotique. Les articles 4 et 8 du décret de 1990 organisant le statut des corps des conservateurs prévoit en effet que “Les membres de ces corps ne peuvent se livrer directement ou indirectement au commerce ou à l’expertise d’œuvres d’art et d’objets de collections”. En France, les conservateurs de musées sont des fonctionnaires, qui ne peuvent en aucun cas délivrer de certificat d’authenticité. Aussi, le particulier qui présenterait un objet à un conservateur ne recevra de sa part qu’une réponse évasive. En revanche, un conservateur peut rédiger un catalogue raisonné ou bien être descendant d’un artiste. À titre personnel, il peut donc délivrer un certificat d’introduction ou d’authenticité. De plus, dans certains cas, le simple point de vue d’un conservateur de musée est indispensable pour une reconnaissance sur le marché : c’est le cas, par exemple, lorsque celui-ci est en charge du musée dédié à l’artiste. Il existe donc des exceptions indirectes au principe de non-intervention des conservateurs Les ayants droit d’artistes – bénéficiaires des droits moraux et patrimoniaux, susceptibles de saisir des œuvres dans le cadre de la procédure de saisie-contrefaçon – s’attribuent souvent le pouvoir de reconnaître l’authenticité. Aussi convient-il d’être vigilant et de faire valider par les ayants droit la paternité de l’œuvre concernée. Les comités d’artistes, souvent mis en place par les ayants droit, ont également vocation d’établir l’authenticité des œuvres. Un comité peut être créé pour un artiste tombé dans le domaine public. Dans cette hypothèse, il rassemble des personnalités s’intéressant à l’œuvre et réalisant des travaux de recherches sur cette dernière. Là encore, ces comités délivrent des certificats qu’il convient d’obtenir pour voir reconnaître une oeuvre. Les experts quant à eux fournissent de véritables certificats d’authenticité. Le spécialiste d’un artiste ou d’un type de meuble est souvent considéré comme une des références dans son domaine de compétence. Les certificats fournis par ces experts font – en général – autorité sur le marché et sont délivrés lors de ventes aux enchères ou de ventes privées. Le généraliste traite de l’ensemble des domaines du marché ; il peut délivrer un certificat d’authenticité et engager sa responsabilité, mais, s’il existe un expert particulièrement compétent pour une œuvre précise, seul l’avis de ce dernier sera alors retenu. Le commissaire-priseur doit également, en vertu du décret de 1981, produire des documents attestant du degré d’authenticité du bien vendu. Il ne fournit pas à proprement parler un certificat d’authenticité, mais il est tenu responsable des descriptions mentionnées dans les catalogues de ventes, dans les bordereaux ou les procès-verbaux de vente.